Conditions d'utilisation

1. Acceptation des conditions

En accédant au site ou en utilisant les services proposés par Solezivo (ci-après « le Service »), vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes conditions d'utilisation (ci-après les « Conditions »). Si vous n'acceptez pas tout ou partie de ces Conditions, nous vous demandons de ne pas utiliser le Service.

2. Présentation du Service

Solezivo propose une solution destinée à ses utilisateurs dans les conditions décrites sur le présent site. Les fonctionnalités, caractéristiques et modalités d'accès au Service peuvent évoluer dans le temps, notamment afin d'en améliorer la qualité ou de répondre à des contraintes techniques ou réglementaires. Ce document constitue un modèle général et doit être adapté et vérifié par un professionnel qualifié avant toute mise en ligne.

3. Accès au Service

L'accès à certaines fonctionnalités du Service peut nécessiter la création d'un compte utilisateur et la fourniture d'informations exactes et à jour. Vous êtes seul responsable de la confidentialité de vos identifiants de connexion et de toute activité réalisée depuis votre compte.

Solezivo se réserve le droit de suspendre ou de résilier l'accès au Service, sans préavis, en cas de manquement aux présentes Conditions ou d'utilisation jugée abusive, frauduleuse ou contraire à la loi.

4. Utilisation autorisée

Vous vous engagez à utiliser le Service conformément à la législation en vigueur et aux présentes Conditions. Il est notamment interdit de :

• Utiliser le Service à des fins illégales, frauduleuses ou nuisibles ;
• Tenter d'accéder sans autorisation aux systèmes informatiques de Solezivo ;
• Perturber, surcharger ou altérer le fonctionnement du Service ;
• Reproduire, copier ou exploiter commercialement tout ou partie du Service sans autorisation écrite préalable.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Service (textes, graphismes, logos, marques, logiciels, structure, etc.) est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables et demeure la propriété exclusive de Solezivo ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

6. Contenu fourni par l'utilisateur

Si le Service permet à l'utilisateur de soumettre, transmettre ou publier des contenus, l'utilisateur garantit disposer des droits nécessaires sur ces contenus et s'engage à ne pas porter atteinte aux droits de tiers. Solezivo se réserve le droit de retirer tout contenu jugé inapproprié, illicite ou contraire aux présentes Conditions.

7. Tarifs et paiement

Les éventuelles conditions tarifaires applicables au Service sont précisées sur le site ou communiquées directement à l'utilisateur avant toute souscription. Sauf indication contraire, les prix sont exprimés dans la devise indiquée et peuvent être modifiés à tout moment, sous réserve d'en informer les utilisateurs existants conformément à la réglementation applicable.

8. Disponibilité du Service

Solezivo met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l'accès et le bon fonctionnement du Service, sans toutefois garantir une disponibilité continue ou une absence totale d'erreurs. Des interruptions peuvent survenir notamment pour des opérations de maintenance, de mise à jour ou en raison de circonstances indépendantes de notre volonté.

9. Limitation de responsabilité

Dans les limites autorisées par la loi applicable, Solezivo ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Service, y compris notamment toute perte de données, de profits ou d'opportunités commerciales.

10. Liens vers des sites tiers

Le Service peut contenir des liens vers des sites internet exploités par des tiers. Solezivo n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques ou les conséquences de leur utilisation.

11. Modification des Conditions

Solezivo se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le présent site. Il est recommandé de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

12. Résiliation

Vous pouvez cesser d'utiliser le Service à tout moment. Solezivo peut également suspendre ou résilier votre accès au Service en cas de non-respect des présentes Conditions, dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

13. Droit applicable et juridiction

Les présentes Conditions sont, à titre de modèle, soumises au droit applicable dans le pays d'établissement de Solezivo. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève, sauf disposition légale contraire, des juridictions compétentes. Cette clause doit être vérifiée et adaptée selon votre situation réelle.

14. Contact

Pour toute question relative aux présentes Conditions, vous pouvez nous contacter via la page Contact du site.

Ce document est fourni à titre de modèle général et ne constitue pas un avis juridique. Il est recommandé de le faire valider par un professionnel du droit avant toute publication.